Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TÊTE DE L'EMPLOI
L'ADAPT, Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées

Numéro de dépôt :
4227207
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
LA TÊTE DE L\'EMPLOI de L\'ADAPT

Présentation de la marque LA TÊTE DE L'EMPLOI

Déposée le 18 décembre 2015 par L'ADAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TÊTE DE L'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ADAPT, Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées domicilié(e) Tour Essor, 14-16 rue Scandicci - 93508 - PANTIN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BAULAC ET ASSOCIES, Maître Renaud ZEITOUN, Avocats domicilié(e) 75 ter avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque LA TÊTE DE L'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TÊTE DE L'EMPLOI arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

L'ADAPT a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAPÉ, C'EST PAS MON MÉTIER! , HANGAGES , OUVERTURE DE CHAMP IMAGE & HANDICAP L'ADAPT REUSSIR AVEC UN HANDICAP , COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT , Trophées handicap et citoyenneté , Handilearning , HANDI MALLETTE L'ADAPT REUSSIR avec un HANDICAP , HANDI-ACCUEIL PAR L'ADAPT , Semaine pour l'Emploi des Personnes Handicapées , HANDI CAFE


L'ADAPT, Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées - Tour Essor, 14-16 rue Scandicci - 93508 - PANTIN cedex - France


CABINET BAULAC ET ASSOCIES, Maître Renaud ZEITOUN, Avocats - 75 ter avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Errata de la publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.